Bernard Ducos

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUCOS (Bernard, René, Marie)
du conseil de prud'hommes de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1733055A(source BOMJ)
conférés
29 Novembre 201729/11/2017
De: DUCOS Bernard
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Ducos (Bernard, André)
gendarme; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995